Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINAPLUS
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
93471961
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023

Présentation de la marque VINAPLUS

Déposée le 11 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE domicilié(e) 35 BIS RUE DES CANUS - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 800 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque VINAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINAPLUS est expirée depuis le 11 juin 2023.

DELEPLANQUE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : C.P.L. , BINEK , AMINOLIC , FASENBIO , NEUTRAL , DELEPLANQUE & CIE DISTRIBUTION FR.STRUBE OBTENTION , NUTRIO , SELVA , PRAIRILIS , LE BETTERAVIER DE L ANNEE


DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 35 BIS RUE DES CANUS - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France - SIREN 589800663


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 15 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195884 - Publication au BOPI 1996-01-15

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234681 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 25 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°597288 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527326 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Vinasses de betteraves